09 avril 2026 - 134 vues
- Désignation d’un secrétaire de séance FINANCES Rapport de présentation des budgets 2026 et des comptes financiers uniques 2025 2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Principal de la Ville de Cahors pour l’exercice 2025 3. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe « Location de locaux à usage professionnel (LLUP) pour l’exercice 2025 4. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du Budget Annexe du Stationnement pour l’exercice 2025 5. Affectation du résultat 2025 – Budget principal Ville de Cahors 6. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’exercice 2026 7. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2026 8. Affectation du résultat 2025 – Budget annexe « Location de Locaux à Usage Professionnel » 9. Adoption du budget primitif du budget annexe « Location de Locaux à Usage Professionnel » pour l’exercice 2026 10. Affectation du résultat 2025 – Budget annexe du Stationnement 11. Adoption du budget primitif du budget annexe Stationnement pour l’exercice 2026 12. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) AIDE AUX ASSOCIATIONS 13. Attribution de subventions aux associations 2026 14. Participations 2026 aux organismes publics CULTURE 15. Scène Conventionnée d’Intérêt National 2026 – plan de financement prévisionnel 16. Conventions de partenariat pour le Musée Henri-Martin 17. Convention type de dépôt-vente hors les murs des produits de la boutique du Musée Henri-Martin et convention type de dépôt-vente de produits au sein de la boutique du Musée 18. Saisons culturelles de la Ville de Cahors de l’année 2026 à l’année 2032 – contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques COEUR D'AGGLO 19. Aménagement de la place Jean-Jacques-Chapou – plan de financement prévisionnel 20. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Coeur d’agglomération du Grand Cahors » 2026-2030 – Approbation du règlement des primes communales . 21. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) « Coeur d’agglomération du Grand Cahors » 2026-2030 – exonération de la redevance d'occupation du domaine public en Site Patrimonial Remarquable (SPR) pour les travaux subventionnés dans le cadre de l'OPAH-RU FONCIER 22. Cession des parcelles cadastrées section DW n°113 et 134 d’une contenance cadastrale d’environ 1421 m² sises à Cahors Côte de la Croix Magne 23. Cession au profit de la SCI FONT 46 d’une parcelle de terrain sise 183, avenue Maryse-Bastié, cadastrée section BV n° 366 SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES 24. Équipement de la police municipale d’un gilet pare-balles – plan de financement prévisionnel 25. Extension du dispositif de vidéoprotection – plan de financement prévisionnel ADMINISTRATION GENERALE 26. Délégation au Maire au titre de la délibération n°6 en date du 2 avril 2026 – Admission en non-valeur 27. Délibération n°6 en date du 2 avril 2026 portant délégation du Conseil municipal au Maire – Définition des conditions et limites de la politique d’endettement 28. Conditions de la délégation au Maire de la faculté de procéder au dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens communaux 29. Règlement des conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans le cadre de l’alinéa 17 de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 30. Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement – Abrogation de la délibération n°38 du 25 juin 2014 portant création d’une commission consultative de la commande publique (CCCP) et de la délibération n°18 datant du 2 février 2016 portant ajustement des seuils de ladite commission - Abrogation de la délibération n°18 en date du 2 avril 2026 31. Commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent : composition – modalités de dépôt des listes – élection et définition des modalités de fonctionnement – Abrogation de la délibération n°16 en date du 2 avril 2026 32. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 33. Désignation des représentant.e.s de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) 34. Désignation des représentant.e.s de la commune auprès de Territoire d’Energie Lot 35. Désignation des représentant.e.s de la commune au sein de la Commission de révision des listes électorales 36. Désignation d’un.e représentant.e auprès de l’ATMO Occitanie RH 37. Droit à la formation des élus 38. Modification du tableau des emplois – Théâtre
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